Exemple de rédaction pour Dépôts Légaux privés
par Didier Féret, rédacteur expert, prescripteur des Dépôts Probatoires volontaires.
C'est l'architecture globale de ma machine que j'ai travaillée d'une manière qui m'est propre, qui procède à l'évidence de ma personnalité de créateur.
D'abord, j'ai opté pour une carrosserie transparente, ce qui, à ma connaissance, ne se faisait pas par ailleurs. On peut voir les sous ensembles, chaudière, tubes, système électronique, d'un seul coup d'œil. L'idée de carrosser un objet moderne à partir de plastique transparent n'est pas de ma conception, mais en matière de machine à café, sur ce strict plan, j'innove.
La photo 1 ci-contre propose, comme exemple, un poste téléphonique classique, dont la carrosserie est transparente.
la photo 2 montre l'une de mes machines à la carrosserie transparente.
la photo 3 est une autre présentation, et la photo 4 est une interprétation de l'image de certains petits lutins (robots) que l'on a tous vus dans des films de science fiction notoires. On voit la similitude de look.
Mais, bien que transparente et dotée d'une esthétique typique, j'ai considéré à ce niveau qu'il me fallait apporter un "plus" qui finalise le côté "jamais vu" de ma conception. C'est ainsi que l'idée m'est venue d'introduire dans le produit Un système mû par l'électronique qui provoque des changements de couleur en permanence.
Ainsi, l'objet photographié Fig. 2, est le même que celui présenté Fig. 3 à dominante jaune verdâtre. La Fig. 5, rouge et jaune a également été prise à partir du même engin.
Tout le spectre coloré peut être utilisé, et mes engins, qui sont transparents à la base, distilleront à l'œil de l'usager une sorte de look de juke box, si l'on peut dire.
En ma qualité d'industriel expérimenté, j'ai veillé à la fiabilité de l'objet, au niveau de ses fonctionnements techniques.
Je traite le calcaire, l'objet est économique, en termes de consommation énergétique, il est durable et je le garantis sur plusieurs années.
Toutefois, l'ensemble de ces considérations ne recèle aucune "inventivité" au sens où l'entendent les dispositions de la Propriété Industrielle.
Je veux dire par cela que ma création originale, mon œuvre de l'esprit, relève de plein droit de la catégorie des œuvres des Arts appliqués, où se mêlent caractères industriels et design, lequel design n'étant pas déterminé par des nécessités techniques.
"Je suis le concepteur et le réalisateur d'une gamme de machines à café particulièrement innovantes".
Avec quelque chose comme 30 ans de recul dans la profession, il s'avère que j'ai fait fabriquer et commercialiser nombre d'appareils destinés à produire du café propre à la consommation, et ceci, souvent, pour le compte d'entités diverses, entreprises de production et de distribution.
Un jour, l'idée m'est venue de concevoir mes propres produits, sans doute en raison d'une certaine lassitude que j'ai ressentie en proposant à la clientèle des objets standard, toujours plus ou moins similaires les uns par rapport aux autres.
J'ai souhaité un renouvellement, sur un marché très porteur, instrumenté par un assez petit nombre d'opérateurs.
J'ai fait appel à mon expérience, à mes connaissances et à ma créativité, en vue de porter à l'existence une machine apte à produire du café, tout comme les autres, ce qui n'est pas original, mais que j'ai souhaitée dotée de caractéristiques très particulières qui la distingueraient sans équivoque des choses existantes.
Sur le plan strictement technique, je n'ai apporté aucune solution inventive. La chaudière que j'utilise existe depuis plus d'un siècle, dans ses principes, et l'action de chauffer de l'eau pour faire du café, au sein de mon appareil, n'en passe par l'introduction d'aucune révélation technologique.
Le résultat industriel engendré par ma création ne constitue pas son originalité. C'est l'objet qui est original. En outre, "last but not least" on peut avec mes machines, produire du café mais aussi du thé, ce qui n'est pas le cas des autres appareils existant à ce jour sur le marché.
Je suis donc le concepteur d'une ligne de produits à la personnalité aisément identifiable, qui permettra des perfectionnements et des évolutions dans des proportions indéterminées, dans le respect de mon concept. Les matériaux, formes, dimensions, proportions de mes futures réalisations seront variables.
Mon œuvre est à ce jour inachevée, au sens où l'entendent les dispositions des Livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle.
Mes Droits d'Auteur sont donc constitués, au sens où l'entendent les dispositions de la Convention de Berne et des lois nationales subséquentes. Pour détenir un élément de preuve de l'existence réelle de mon œuvre, et pour la dater, j'ai jugé bon d'effectuer un Dépôt Probatoire privé, auprès des services de l'Administration habilités à cet effet".
NB. Certains inventeurs nous soumettent, pour avis, le texte de leur Dépôt Probatoire. Nous avons noté que, bien souvent, ils éprouvent une difficulté dans la formulation de l’originalité de leur création. Cette difficulté leur vient du fait qu’ils sont habitués, pour diverses raisons, à décrire les fonctionnalités de leur travail, et à présenter, de ce fait, un mémo portant sur un contenu technique, ce qui n’est pas adapté, pour invoquer un Droit d’Auteur.
Pour les aider à se repérer dans le mode de rédaction qu’il leur faut adopter, voici quelques textes, tirés d’un ouvrage de Didier Feret, qui vous permettront de voir comment il est possible de décrire un objet "fonctionnel", mais d’une manière qui mette en exergue non pas un fonctionnement, mais bel et bien l’existence d’un travail nouveau, inédit, sortant du banal.
Important: Les textes que nous vous soumettons ici sont présentés à titre indicatif. Chaque rédaction doit être élaborée en fonction de La création qu'elle décrit, en insistant sur l'originalité qui consiste en une architecture, un assemblage, de divers éléments pré existants qui donnent naissance à une "chose originale" en soi.
